- Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
- Durée : 3 jours (21h)
- Référence : J082
- Satisfaction participants : 4,9/5
- Atteinte des objectifs : 5/5
Objectifs
Maîtriser la réglementation des archives hospitalières
Savoir se situer dans le fonctionnement d’un service d’archives
Utiliser et mettre en pratique les outils de l'archiviste
Publié le
26/03/2026
Eligibilité
Eligible au Plan de Formation, ANFH et OPCO - Non finançable au CPF - Autofinancement contacter formation@cneh.fr
Public Concerné
Gestionnaires d’archives (archivistes)
Prérequis
Ne nécessite pas de prérequis
Accessibilité
Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr
Intervenant.e.s
- Isabelle Génot-Pok, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH
- Jean-Luc Armonico, expert CNEH, ancien responsable du service des archives, CH d’Avignon
Programme
> L’approche réglementaire et normative
- la définition et les finalités des archives hospitalières, le champ d’application, les objectifs de l’archivage
- l’environnement législatif et réglementaire : textes et évolutions en cours
- la conservation des archives
- les délais : prescriptions légales et préconisations
- la notion de conservation préventive
- le lieu de conservation et la pratique de l’externalisation
- la conservation technique des archives
- les préconisations techniques : locaux, conditionnement, sécurité, marchés et achat
- les supports de conservation : types de supports, sécurité et validité des supports
- l'archivage électronique : évolution du métier
- l’élimination des archives : règles, méthodes, responsabilités des acteurs
> Les principaux outils de l’archiviste-organisateur
- atelier pratique : tableau de gestion, plan de classement, bordereau d'élimination, bordereau de versement
> Le personnel des services d'archives
- statut, formation, compétences, responsabilités
- le rattachement administratif du service
Méthodes mobilisées
Apports théoriques - Analyse de documents de procédure - Utilisation d'outils - Analyse de situations de terrain - Retours d'expérience - Travaux de groupe
Modalités d'évaluation de la formation
Tour de table et recueil des attentes des participants - Carto-quiz tout au long de la formation - Quiz Vrai/Faux en équipes (J2) - "Réveil matin" (J3 - réactivation des acquis) - Questionnaire d'évaluation à chaud
Ressources pédagogiques
Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire
En début de formation
Tour de table, recueil des attentes des participants
Suivi de l'exécution / Assiduité
Emargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation (et/ou chaque regroupement)
Satisfaction des participants
Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation (et/ou à chaque regroupement)
Coordinateur.trice du programme
Isabelle Génot-Pok, Juriste, consultante, Centre de Droit JuriSanté, CNEH
Assistant.e
Christelle TARDJO, Assistante formation au CNEH
Adresse mail générique
christelle.tardjo@cneh.fr
AU CNEH
Dates
- Session(s) 2026
- Paris
- Du 07/12/2026 au 09/12/2026
Tarifs
Adhérent : 1 530 €
Non-adhérent : 1 670 €