PUBLICATIONS

Club 10-13 du 20 janvier 2022

26/01/2022

Retrouvez l'intégralité de la documentation de la matinée du Club 10-13 du 20 janvier 2022,...

Fiche de synthèse – La prime de solidarité territoriale, nouvel outil de coopération et de solidarité territoriale

12/01/2022

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Un ensemble de textes...

Note de jurisprudence – Cession et location de propriétés publiques en-dessous de la valeur du marché… Gare aux pièges !

11/01/2022

Brigitte de Lard-Huchet, Directrice du centre de droit JuriSanté, CNEH A propos des arrêts CAA...

Article – Infirmier/ère de pratique avancée aux urgences : Une opportunité ?

03/01/2022

Brigitte de Lard-Huchet, Directrice du centre de droit JuriSanté, CNEH Article paru dans la revue...

Note de jurisprudence -Traditions carabines des internes et atteinte à la dignité (à propos de l’ordonnance du Tribunal administratif de Toulouse du 7 décembre 2021, n° 2106928)

22/12/2021

Brigitte de Lard-Huchet, directrice du centre de droit JuriSanté du CNEH Le Tribunal administratif de...

Tableau de synthèse – Récapitulatif des nouvelles indemnités pour les managers médicaux

03/12/2021

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH [1] Article R. 6144-5-1...

Article – Mutualisation de la gestion des RH médicales: Quelle(s) stratégie(s) ?

03/12/2021

Martine Cappe, chargée de projet RH, et Aude Charbonnel, juriste, consultante, Centre de droit JuriSanté,...

Fiche de synthèse – Nouveau domaine d’intervention pour les infirmiers en pratique avancée : l’urgence

01/12/2021

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Annoncée depuis 2019, l'arrivée...

Billet d’humeur – Le registre des isolements et des contentions en psychiatrie est un document communicable. A propos de la décision du Conseil d’État du 18 Novembre 2021 (n° 442348).

29/11/2021

Aude Charbonnel, juriste consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Dans son billet d’humeur...

Billet d’humeur – Nos élus auraient-ils recouvré de la raison législative ? A propos de la suppression de l’article 28 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022.

16/11/2021

Isabelle Génot Pok, juriste consultante en droit de la santé, Centre de droit JuriSanté du CNEH...