PUBLICATIONS

Fiche de synthèse – Les hôtels hospitaliers, le dispositif réglementaire est désormais opérationnel

10/11/2021

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Point sur les évolutions...

Article – L’utilisation des réseaux sociaux à l’hôpital, une opportunité de communication à encadrer

27/10/2021

Floriane PAX, Consultante du pôle Innovation du CNEH, et Marine GEY-COUÉ, Consultante du Centre de...

Billet d’humeur – Précisions en matière d’assurance habitation et de dépôt de garantie pour les logements mis à disposition par les établissements publics de santé

21/10/2021

Laurette Vilard, juriste, apprentie du centre de droit JuriSanté du CNEH Les établissements publics de...

Note de jurisprudence – La nécessaire analyse in concreto pour qualifier la faute d’un établissement public de santé mentale dans la surveillance d’un patient (à propos de la décision du Conseil d’Etat du 29 septembre 2021, n°43627)

13/10/2021

Aude Charbonnel, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Les faits  En novembre 2009,...

Billet d’humeur – Clause de non concurrence et départ des médecins vers le privé : le point sur les outils

05/10/2021

Brigitte de Lard-Huchet, directrice du centre de droit JuriSanté du CNEH Où en est-on de...

Article – La réforme des soins sans consentement: tout sauf un long fleuve tranquille ! Retour sur les dix ans d’application de la loi du 5 juillet 2011

22/09/2021

Aude Charbonnel et Isabelle Genot-Pok, juristes, consultantes au Centre de droit JuriSanté du CNEH Article...

Billet d’humeur – L’indépendance des mesures d’isolement (et de contention) et des mesures de soins contraints. Point sur le dernier avis de la Cour de cassation (avis 1ère civ. n° 15012 du 08 juillet 2021)

28/07/2021

Isabelle Génot Pok, juriste consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH La Cour de...

Club 10-13 Spécial Psy du 5 juillet 2021

22/07/2021

Le centre de droit JuriSanté a organisé le 5 juillet 2021 pour ses établissements adhérents...

Article – Le recours occasionnel aux agents vacataires dans la FPH, quel cadre pour cette pratique ?

19/07/2021

Céline Berthier, juriste, consultante, au Centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la...

Billet d’humeur – La future CMG est-elle une usine à gaz ?

22/06/2021

Brigitte de Lard-Huchet, directrice du centre de droit JuriSanté du CNEH On les attendait, ils...