PUBLICATIONS

Club 10-13 : Réforme des dispositions légales sur l’isolement et la contention en psychiatrie

01/02/2021

Le centre de droit JuriSanté organise deux fois par an le Club 10-13, temps d’échange...

Club 10-13 : Réforme des dispositions légales sur l’isolement et la contention en psychiatrie

01/02/2021

Le centre de droit JuriSanté organise deux fois par an le Club 10-13, temps d’échange...

Club 10-13 : Plan « Ségur de la santé » et proposition de loi (gouvernance, services, coopérations…)

01/02/2021

Le centre de droit JuriSanté organise deux fois par an le Club 10-13, temps d’échange...

Club 10-13 : Plan « Ségur de la santé » et proposition de loi (gouvernance, services, coopérations…)

01/02/2021

Le centre de droit JuriSanté organise deux fois par an le Club 10-13, temps d’échange...

Réforme de l’entretien professionnel : 3, 2, 1 … Evaluez !

29/01/2021

Brigitte de Lard-Huchet, directrice du centre de droit JuriSanté Vos établissements débuteront sans doute d’ici...

Discriminations et inégalités dans la fonction publique hospitalière : existe-t-il un bon moment pour en parler ?

28/01/2021

Céline Berthier et Aude Charbonnel, juristes, consultantes au Centre de droit JuriSanté du CNEH Article...

Article – La coopération en imagerie médicale : des montages juridiques à foison pour autant de projets, comment s’y retrouver ?

04/01/2021

Marine Gey-Coué, consultante du Centre de droit JuriSanté, CNEH Article paru dans la revue Gestions...

La réécriture de l’article du code de la santé publique sur l’isolement et la contention en psychiatrie dans la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

16/12/2020

Aude Charbonnel et Isabelle Génot-Pok, juristes, consultantes au Centre de droit JuriSanté du CNEH L’article...

TABLEAU DE SYNTHESE DES DISPOSITIONS de la PROPOSITION DE LOI visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification – version au 26/11/2020

02/12/2020

Brigitte de Lard-Huchet, directrice du Centre de droit JuriSanté du CNEH Le centre de droit...

Article – La nouvelle dérogation au secret professionnel en cas de violences conjugales – Nécessité de protéger et lien de confiance à préserver : comment choisir, comment agir ?

25/11/2020

Aude Charbonnel, juriste consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la...

Information et consentement des majeurs protégés, ce qui a changé depuis le 1er octobre 2020

28/10/2020

Aude Charbonnel, juriste consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH L’ordonnance n° 2020-232 du...

Article – Licenciement pour suppression d’emploi : un nouveau chemin ?

27/10/2020

Brigitte de LARD-HUCHET Directrice du centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la...