PUBLICATIONS

ARTICLE – La (re)certification des professionnels de santé, vers la fin du diplôme a vie ?

24/09/2019

Par Aude Charbonnel, consultante au Centre de droit JuriSanté Article paru dans la revue Gestions...

FICHE DE SYNTHESE – Médecins coordonnateurs en EHPAD : l’extension du pouvoir de prescription

10/09/2019

A propos du décret du 5 juillet 2019 Par Candice Dias Cardoso, juriste, apprentie du...

FICHE DE SYNTHESE – Des mesures estivales de simplification dans le domaine sanitaire et médico-social : procédures allégées et levée de certains contrôles de légalité en matière de coopération

06/09/2019

Par Marine Gey-Coué, juriste, consultante du Centre de droit JuriSanté Le décret n°2019-854 du 20...

BILLET d’HUMEUR – Feu vert pour l’infirmier en pratique avancée en psychiatrie et santé mentale!

06/09/2019

Aude Charbonnel, juriste, consultante au Centre de Droit JuriSanté Parution des textes créant le domaine...

BILLET d’HUMEUR – Feu vert pour l’infirmier en pratique avancée en psychiatrie et santé mentale!

06/09/2019

Aude Charbonnel, juriste, consultante au Centre de Droit JuriSanté Parution des textes créant le domaine...

ARTICLE – Réforme des pharmacies à usage intérieur : il était temps !

09/07/2019

Article paru dans la revue Gestions Hospitalières, n°587, juin-juillet 2019 Brigitte de Lard-Huchet, directrice du...

Club 10-13 du 4 juillet 2019

08/07/2019

Retrouvez l’ensemble des diaporamas diffusés lors de la rencontre du 4 juillet dernier ! -...

Club 10-13 du 4 juillet 2019

08/07/2019

Retrouvez l’ensemble des diaporamas diffusés lors de la rencontre du 4 juillet dernier ! -...

NOTE DE JURISPRUDENCE – Retour sur les modalités de report du droit aux congés annuels non pris par les personnels médicaux

01/07/2019

CE, 13 mai 2019, Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs En cette période estivale,...

ARTICLE – Transferts d’activités médico-sociales entre collectivités territoriales et établissements médico-sociaux : là où le droit est (presque) absent

17/05/2019

Article paru dans la revue Gestions hospitalières n°586 – mai 2019 Brigitte de Lard-Huchet, directrice...

FICHE DE SYNTHESE – Rapports du défenseur des droits et du contrôleur des lieux de privation de liberté

29/04/2019

Droits des patients : accès au droit / droits et libertés des patients en soins sans...

NOTES de JURISPRUDENCE – Soins psychiatriques sans consentement

09/04/2019

Les délais de saisine du JLD dans le cadre des soins psychiatriques sans consentement : le...

NOTES de JURISPRUDENCE – Soins psychiatriques sans consentement

09/04/2019

Les délais de saisine du JLD dans le cadre des soins psychiatriques sans consentement : le...