PUBLICATIONS

Article – Le groupement territorial social et médico-social, un presque GHT pour le secteur médico-social ?

20/07/2023

Kelly Vang, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la revue...

Article – Le groupement territorial social et médico-social, un presque GHT pour le secteur médico-social ?

20/07/2023

Kelly Vang, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la revue...

Note de jurisprudence – Tout ce qu’il faut savoir pour éviter le retrait abusif d’un membre d’un GCS

18/07/2023

Kelly Vang, juriste, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Sur l’arrêt de la...

Note de jurisprudence – Vers de réelles garanties juridictionnelles pour les patients en UMD?

12/07/2023

Aude Charbonnel, juriste, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH A propos de la...

Club 10-13 du 4 juillet 2023

05/07/2023

Le 4 juillet, le centre de droit JuriSanté a organisé un Club 10-13 pour ses...

Billet d’humeur – Réforme des autorisations : quelques mesures de simplification et sécurisation à venir ?

22/06/2023

Brigitte de LARD-HUCHET, Directeur du centre de droit JuriSanté Les textes législatifs en matière de...

Article – Le non-renouvellement de CDD : le fond et la forme

15/06/2023

Céline Berthier, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la revue...

Note de jurisprudence – Le non-assujettissement des EHPAD publics à la TVA, la distorsion de concurrence et l’avantage économique : le Conseil d’Etat se prononce !

14/06/2023

Kelly Vang, juriste, consultante du centre de droit JuriSanté du CNEH Sur les arrêts n°463241,...

Réforme des autorisations sanitaires : faudra-t-il déposer plusieurs demandes pour une seule activité de soins ?

02/06/2023

Brigitte de LARD-HUCHET, Directeur du centre de droit JuriSanté A la faveur d’un échange avec...

Article – L’interdiction de concurrence directe chez les praticiens hospitaliers, un dispositif incomplet ?

18/04/2023

Kelly Vang, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH Article paru dans la revue...

Article – Les règles comptables et budgétaires pour les groupements : ce qui change

23/03/2023

Kelly Vang, consultante au centre de droit JuriSanté du CNEH >> Le décret n°2023-14 du...