Les archives médicales hospitalières

Réglementation, gestion et organisation

  • Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
  • Durée : 3 jours (21h)
  • Référence : J082
  • Satisfaction participants : 4,9/5

Objectifs

> Maîtriser la réglementation des archives hospitalières
> Savoir se situer dans le fonctionnement d’un service d’archives
> Utiliser et mettre en pratique les outils de l'archiviste

Publié le

27/06/2024

Eligibilité

• Formation éligible au Plan de Formation Continue de l'établissement ANFH et OPCO

Public Concerné

    Gestionnaires d’archives (archivistes)

Prérequis

    Ne nécessite pas de prérequis

Accessibilité

Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre et prévoir les adaptations pédagogiques et aménagements adéquats contacter notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr

Intervenant.e.s

    Isabelle Génot-Pok, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH

    Jean-Luc Armonico, expert CNEH, ancien responsable du service des archives, CH d’Avignon

Programme

> L’approche réglementaire et normative

    la définition et les finalités des archives hospitalières, le champ d’application, les objectifs de l’archivage

    l’environnement législatif et réglementaire : textes et évolutions en cours

    la conservation des archives

   - les délais : prescriptions légales et préconisations
   - la notion de conservation préventive
   - le lieu de conservation et la pratique de l’externalisation
   - la conservation technique des archives
   - les préconisations techniques : locaux, conditionnement, sécurité, marchés et achat
   - les supports de conservation : types de supports, sécurité et validité des supports
    l'archivage électronique : évolution du métier

    l’élimination des archives : règles, méthodes, responsabilités des acteurs


> Les principaux outils de l’archiviste-organisateur
    atelier pratique : tableau de gestion, plan de classement, bordereau d'élimination, bordereau de versement


> Exemple d'organisation d'un service d'archives
    présentation de l’organisation du service des archives d’un centre hospitalier


> Le personnel des services d'archives
    statut, formation, compétences, responsabilités

    le rattachement administratif du service

Méthodes mobilisées

> Apports théoriques - Analyse de documents de procédure - Utilisation d'outils - Analyse de situations de terrain - Retours d'expérience - Travaux de groupe

Modalités d'évaluation de la formation

> Tour de table et recueil des attentes des participants - Carto-quiz tout au long de la formation - Quiz Vrai/Faux en équipes (J2) - "Réveil matin" (J3 - réactivation des acquis) - Questionnaire d'évaluation à chaud

Ressources pédagogiques

> Les supports pédagogiques et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire

Suivi de l'exécution / Assiduité

> Feuille d'émargement
> Certificat de réalisation à chaque regroupement et global à l'issue de la formation

Satisfaction des participants

> Questionnaire de satisfaction à l'issue de chaque regroupement et global à l'issue de la formation

Coordinateur.trice du programme

Isabelle Génot, Juriste, consultante, Centre de Droit JuriSanté, CNEH

Adresse mail générique

formation@cneh.fr

AU CNEH

Dates

  • Session(s) 2024
  • Paris
  • Du 18/11/2024 au 20/11/2024
  • Session(s) 2025
  • Paris
  • Du 11/02/2025 au 13/02/2025
  • Paris
  • Du 08/12/2025 au 10/12/2025

Tarifs

Adhérent : 1 530 €

Non-adhérent : 1 670 €