Les archives médicales hospitalières

Réglementation, gestion et organisation

  • Domaine de formation : Centre de droit JuriSanté
  • Durée : 3 jours (21h)
  • Référence : J082
  • Satisfaction participants : 4,9/5

Objectifs

Maîtriser la réglementation des archives hospitalières
Savoir se situer dans le fonctionnement d’un service d’archives
Utiliser et mettre en pratique les outils de l'archiviste

Publié le

18/11/2024

Eligibilité

Formation éligible au Plan de Formation Continue de l'établissement, ANFH et OPCO

Public Concerné

Gestionnaires d’archives (archivistes)

Prérequis

Ne nécessite pas de prérequis

Accessibilité

Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre : adaptations pédagogiques et aménagements adéquats, contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr

Intervenant.e.s

    Isabelle Génot-Pok, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH

    Jean-Luc Armonico, expert CNEH, ancien responsable du service des archives, CH d’Avignon

Programme

> L’approche réglementaire et normative

    la définition et les finalités des archives hospitalières, le champ d’application, les objectifs de l’archivage

    l’environnement législatif et réglementaire : textes et évolutions en cours

    la conservation des archives

   - les délais : prescriptions légales et préconisations
   - la notion de conservation préventive
   - le lieu de conservation et la pratique de l’externalisation
   - la conservation technique des archives
   - les préconisations techniques : locaux, conditionnement, sécurité, marchés et achat
   - les supports de conservation : types de supports, sécurité et validité des supports
    l'archivage électronique : évolution du métier

    l’élimination des archives : règles, méthodes, responsabilités des acteurs


> Les principaux outils de l’archiviste-organisateur
    atelier pratique : tableau de gestion, plan de classement, bordereau d'élimination, bordereau de versement


> Le personnel des services d'archives
    statut, formation, compétences, responsabilités

    le rattachement administratif du service

Méthodes mobilisées

Apports théoriques - Analyse de documents de procédure - Utilisation d'outils - Analyse de situations de terrain - Retours d'expérience - Travaux de groupe

Modalités d'évaluation de la formation

Tour de table et recueil des attentes des participants - Carto-quiz tout au long de la formation - Quiz Vrai/Faux en équipes (J2) - "Réveil matin" (J3 - réactivation des acquis) - Questionnaire d'évaluation à chaud

Ressources pédagogiques

Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire

En début de formation

Tour de table, recueil des attentes des participants

Suivi de l'exécution / Assiduité

Emargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation (et/ou chaque regroupement)

Satisfaction des participants

Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation (et/ou à chaque regroupement)

Coordinateur.trice du programme

Isabelle Génot-Pok, Juriste, consultante, Centre de Droit JuriSanté, CNEH

Adresse mail générique

formation@cneh.fr

AU CNEH

Dates

  • Session(s) 2025
  • Paris
  • Du 11/02/2025 au 13/02/2025
  • Paris
  • Du 08/12/2025 au 10/12/2025

Tarifs

Adhérent : 1 530 €

Non-adhérent : 1 670 €