- Domaine de formation : Ressources humaines médicales et non médicales
- Durée : 1 jour (7h)
- Référence : J2341
- Satisfaction participants : .
Objectifs
Appréhender les spécificités et règles propres à chaque instance
Maîtriser la rédaction des procès-verbaux
Assurer le suivi des instances
Publié le
26/09/2024
Eligibilité
Formation éligible au Plan de Formation Continue de l'établissement, ANFH et OPCO
Public Concerné
Directeurs d'établissement
Directeurs des ressources humaines
Directeurs des soins
Personnels du service des ressources humaines
Prérequis
Maîtriser les compétences des instances hospitalières
Accessibilité
Afin d’étudier les mesures nécessaires à mettre en œuvre contactez notre Référente Handicap/PSH : sylvie.liot@cneh.fr
Intervenant.e.s
- Céline Berthier, juriste, consultante au Centre de droit JuriSanté du CNEH
Programme
> Les règles concernant le fonctionnement des différentes instances (conseil de surveillance, CSE, CAP, CME, directoire, ainsi que celles des GHT)
- le quorum
- le report
- la composition
- la convocation
- la modification des membres
> La rédaction des procès-verbaux
- la forme
- le contenu
- les règles CADA concernant la communication
- l’importance des PV
> Le suivi des instances
Méthodes mobilisées
Apports théoriques - Retours d'expériences et échanges de pratiques entre les participants
Modalités d'évaluation de la formation
Tour de table pour recueillir les attentes - Quiz de progression
Ressources pédagogiques
Les supports et outils sont remis à l'apprenant durant la formation au format papier et/ou numérique via une plateforme documentaire
En début de formation
Tour de table, recueil des attentes des participants
Suivi de l'exécution / Assiduité
Emargement - Certificat de réalisation à l'issue de la formation (et/ou chaque regroupement)
Satisfaction des participants
Questionnaire de satisfaction - Evaluation de l'atteinte des objectifs à l'issue de la formation (et/ou à chaque regroupement)
Coordinateur.trice du programme
Céline Berthier, Juriste, consultante du Centre de droit JuriSanté du CNEH
Assistant.e
Bénédicte Ambry, Assistante formation du CNEH
Adresse mail générique
formation@cneh.fr
AU CNEH
Dates
- Session(s) 2025
- Classe virtuelle
- Le 27/06/2025
- Paris
- Le 28/11/2025
Tarifs
Adhérent : 520 €
Non-adhérent : 570 €